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Force Ouvrière
: construire ensemble votre avenir

Projet social volet 2 (Hygiène, sécurité)

Texte
Date
Thèmes abordés
Accord cadre
22/01/2007
Différents sujets
  • Risques professionnels
  • Actions préventives
  • Les acteurs
Avenant n°01
06/09/2013
Différents sujets
  • Prévention de la pénibilité physique
  • Prévention des RPS
Avenant n°02
28/03/2016
Différents sujets
  • Document unique
  • Compte personnel de pénibilité
Avenant n°03
Abrogé
Avenant n°04
13/09/2019
Différents sujets
  • Prolongation des avenants