Temps de Travail (ANAT)
Texte
Date
Thèmes abordés
Accord cadre
14/03/2017
Différents sujets
- Durée du temps de travail
- Aménagement du temps de travail
- Planification et décompte du temps de travail
- Heures supplémentaires et complémentaires
- Les cadres
- CET
- Jours Fériés
- Journée de solidarité
- Rémunération
Avenant n°01
26/12/2017
Différents sujets
- Compte Epargne Temps (CET)
Avenant n°02
13/12/2021
Différents sujets
- Déplacement des cadres autonomes
Avenant n°03
17/11/2023
Différents sujets
- Déplacement des cadres autonomes
Avenant n°04
17/11/2023
Différents sujets
- Modalités de demande de révision
Avenant n°05
11/06/2025
Différents sujets
- Modalité de la JSO
Avis d'interprétation
Date
Points abordés
Avis n°01
26/12/2017
Différents sujets
- Valorisation en heures de la journée de congés
Avis n°02
17/01/2019
Différents sujets
- Jous de non travail garantis (temps partiel)