Réunions du CSEC 2023

26 janvier 2023

Ordre du jour :

1. Approbations des procès-verbal des PV n°1 et n°2 de la réunion du 20 octobre
2. Intervention du Président
3. Droit d'alerte économique : Rapport du CSEC
4. Consultation sur le déploiement d'INS (Identité Nationale de Santé)
5. Consultation sur la généralisation du VHE
6. Information et consultation sur le déploiement d'AMI dans les DROM
7. Situation économique et financière 2023 - information en vue d'une consultation : EPRD 2023
8. Politique sociale et condition de travail 2023 - Information en vue d'une consultation :
   • PAPRIPACT 2023
   • Plan de développement des compétences 2023
9. Information sur la digitalisation des entretiens de carrières (Entretien annuel d'Evauation et Entretien professionnel et bilan Entretien professionnel)
10. Information sur le RETEX suites aux expériementations dans le cadre de TMC et pérénisation de cette organisation
11. Information sur le dispositif de prévention et de traitement des situations de harcèlement sexuel et d'agissement sexiste
12. Information sur la mise en place d'une Direction des relations sociales
13. Information sur les accords signés en 2022
14. Questions diverses

24 et 25 mars 2023

Ordre du jour :

1. Approbations des procès-verbal des PV n°2 de la réunion du 20 octobre, de la réunion du 10 novembre 2022 et de la réunion du 15 décembre
2. Intervention du Président
3. Désignation d'un représentant du personnel au Conseil d'administration : 1 suppléant
4. Désignation d'un membre de la Commission économique centrale
5. Désignation d'un membre de la Commission égalité professionnelle centrale
6. Situation économique et financière 2023 - Information en vue d'une consultation :
   • EPRD 2023
   • Présentation du rapport Syndex
7. Information sur le programme INFINOE   (Nouvel infocentre des organismes publics nationaux)
8. Consultation sur la digitalisation des entretiens de carrières
9. Politique sociale et conditions de travail 2023 - Information en vue d'une consultation :
   1. PAPRIPACT 2023
   2. Plan de développement des compétences 2023
   3. Politique alternance 2023
   4. Index égalié salariale 2022
10. Consultation sur le projet INNOVENTE
11. Consultation sur le déploiement d'AMI dans les DROM
12. Information sur le dispositif de prévention et de traitement des situations de harcèlement sexuel et d'agissement sexiste
13. Synthèse de la réunion du CSSCT du 24 novembre 2022
14. Présentation des comptes du CSEC pour l'année 2022
15. Questions diverses

20 avril 2023

Ordre du jour :

1. Approbations des procès-verbal  du 15 décembre
2. Consultation sur la digitalisation des entretiens de carrières
3. Politique sociale et conditions de travail 2023 - Information en vue d'une consultation :
   1. PAPRIPACT 2023
   2. Plan de développement des compétences 2023
   3. Politique alternance 2023
   4. Index égalié salariale 2022
4. Information sur le programme INFINOE   (Nouvel infocentre des organismes publics nationaux)
5. Information sur le dispositif de prévention et de traitement des situations de harcèlement sexuel et d'agissement sexiste
6. Information sur le renforcement de la politique de filtrage des accès internet pour l'ensemble des collarateurs de l'EFS
7. Questions diverses

25 et 26 mai 2023

Ordre du jour :

1. Approbations des procès-verbal  du 26 janvier 2023 et du 23 mars 2023
2. Intervention du Président
3. Situation économique et financière 2023 - Information en vue d'une consultation :
   1. Présentation des comptes 2022
   2. Rapport Syndex
4. Information en vue d'une consultation sur le projet TMS Léo (informatisation des flux logistiques et transports)
5. Consultation sur la digitalisation des entretiens de carrières
6. Information en vue d'une consultation sur le projet de règlement intérieur national
7. Information en vue d'une consultation sur le projet middleware HLA/HPA/HNA
8. Information et consultation sur le projet de Décret portant sur l'évolution de la réglementation de certaines qualifications des personnels
9. Information en vue d'une consultation du projet d'extension de la téléassistance médicle (TMC) en dons d'aphérèse
10. Synthèse de la réunion CSSCT du 14 février 2023
11. Questions diverses

29 juin 2023

Ordre du jour du 29 juin :

1. Approbations des procès-verbal  du 24 mars 2023
2. Situation économique et financière 2023 - Information en vue d'une consultation :
   1. Comptabilité analytique 2022
   2. Rapport Syndex
3. Point sur la situation économique de l'EFS à juin 2023
4. Politique sociale et conditions de travail 2023 - Information en vue d'une consultation :
   1. Politique d'alternance 2023 - affectation du solde de la taxe d'apprentissage
   2. Bilan social 2022
   3. Bilan formation 2022
   4. Indicaturs de temps de travail 2022
5. Consultation sur le projet de Décret portant sur l'évolution de la réglementation de certaines qualifications des personnels
6. Information en vue d'une consultation du projet d'extension de la téléassistance médicle (TMC) en dons d'aphérèse
7. Questions diverses

6 septembre 2023

Ordre du jour du 6 septembre :

1. Approbations des procès-verbal  du 20 avril 2023
2. Intervention du Président
3. Point sur la situation économique de l'EFS à fin août 2023
4. Situation économique et financière 2023 - Information en vue d'une consultation :
   1. Politique de recherche et développement technologique
   2. Budget rectificatif 2023
5. Déclenchement de la procédure d'alerte économique en application des articles L2312-63 et suivant du code du travail : formulation des demandes d'explication du CSEC sur la situation économique
6. Politique sociale et conditions de travail 2023 - Information en vue d'une consultation :
   1. DOETH 2022
7. Information sur le projet d'une nouvelle organisation de la DSI
8. Consultation du projet d'extension de la téléassistance médicle (TMC) en dons d'aphérèse
9. Point sur le recours par les services HSE à la solution d'évaluation de veille règlementaire QSE VEILLE
10. Présentation du bilan action logement pour l'année 2022
11. Synthèse de la réunion CSSCTC du 15 mai 2023
12. Questions diverses

31 octobre 2023

Ordre du jour du 31 octobre :

1. Mise en place du nouveau CSEC
   1. ​Désignation du noveau bureau
   2. Désignation des membres des commissions
2. Désignation des représentants du personnel au Conseil d'administration
3. Compte-rendu de gestion et présentation des comptes de l'ancien CSE central
4. Point d'information sur le calendrier 2023 des réunions du CSE central et des commissions centrales

28 novembre 2023

Ordre du jour du 28 novembre :

1. Approbation des PV des réunions du 20 avril 2023, des 25 et 26 mai 2023 et du 6 septembre 2023
2. Point sur la marche de l'établissement et la situation économique et financière :
   1. ​Information sur le PLFSS et son impact sur les finances et la stratégie de l'EFS
   2. Moyens mis en oeuvre dans le cadre du plasma à destination du LFB : situation actuelle par rapport aux objectifs de l'EFS et à ses obligations contractuelles vis-à-vis du LFB
3. Information sur le dispositif envisagé par l'EFS en vue des Jeux Olympiques 2024 et ses modalités organisationnelles
4. Adoption du règlement intérieur du CSEC
5. Désignation des représentants du personnel au Conseil d'administration
6. Consultation sur le projet d'extension de la téléassistance médicale (TMC) en dons d'aphérèse faisant suite à l'information préalable ayant eu lieu lors de la réunion des 25/26 mai et 29 juin 2023
7. Compte-rendu de gestion et présentation des comptes de l'ancien CSE central
8. Situation économique et fincancière 2023 : information en vue d'une consultation
   1. ​Politique de recherche et développement technologique
9. Politique sociale et conditions de travail 2023 : information en vue d'une consultation
   1. DOETH 2022
   2. Rapport égalité professionnelle 2022
10. Information sur les jours fériés 2024 travaillés en QBD
11. Information sur les jours fériés 2024 travaillés par région et par service
12. Information sur le projet de recourir à Bluefiles : outils de chiffrement permettant la protection des données confidentielles
13. Point d'information sur le calendrier 2023 des réunions du CSE central et des commissions centrales
14. Synthèse de la réunon CSSCTC du 15 mai 2023

14 décembre 2023

Ordre du jour du 14 décembre :

1. Approbation des PV des réunions du 231 octobre 2023
2. Intervention du Président
3. Information sur :
   1. ​La situation économique de l'EFS à fin novembre 2023
   2. Le PLFSS et son impact sur les finances et la stratégie de l'EFS
   3. Objectifs pour le plasm à destination du LFB : situation actuelle par rapport aux objectifs de l'EFS et à ses obligations contractuemmes vis-à-vis du LFB
4. Désignation de l'expert du CSEC sur les consultatins obligatoires 2024
   1. Situation économique et financière
   2. Orientations stratégiques
   3. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi
5. Désignation d'un membre du CSEC afin de prendre en son nom les mesures utiles à la gestion des missions confiés au cabinet d'expertise désigné
6. Désignation d'un membre de la commission santé sécurité et conditions de travail centrale en remplacement de Madame Valérie BARBIER
7. Information en vue d'une consultation sur les orientations stratégiques 2024
   1. COP 2020-2024 (priorités 2024)
   2. Situation de l'emploi
8. Information en vue d'une consultation sur les orientations stratégiques 2024 :
   1. ​Les axes et orientations de la formation professionnelle 2024
9. Situation économique et financière 2023 - consultation globale :
   1. EPRD 2023
   2. Budget rectificatif 2023
   3. Comptes au 31/12/2022
   4. Comptabilité analytique 2022
   5. Politique de recherche et développement technologique 2023
10. Politique sociale et conditions de travail 2023 - consultation globale
    1. PAPRICAT 2023
    2. Plan de développement des compétences 2023
    3. Politique d'alternance 2023
    4. Index égalité salariale 2022
    5. Indicateurs temps de travail 2022
    6. Bilan formation 2022
    7. Bilan social 2022
    8. Egalité professionnelle 2022
    9. Bilan DOETH 2022
    10. DUER national
    11. BHSCT 2022
11. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2024 - information en vue d'une consultation :
    1. ​Plan de développement des compétences 2024
12. Information sur les jours fériés 2024 travaillés par région et par service
13. Questions diverses