Réunions du CSEC 2022

27 janvier 2022

Ordre du jour du 27 janvier :

1. Approbations des procès-verbal du CSEC du 17 novembre et 16 décembre
2. Information sur l'évolution du contexte sanitaire liée à la COVID-19
3. Information sur l'évolution des critères de sélections des donneurs
4. Information en vue d'une consultation sur les orientations stratégiques 2022 : 
   • Axes et orientations de la formation professionnelle 2019-2023
5. Information en vue d'une consultation sur la situation économique et financière 2022
   • EPRD 2022
6. Information sur les jours fériés travaillés en QBD en 2022
7. Désignation de l'expert du CSEC sur les consultations obligatoires 2022 :
   • Situation économique et financière
   • Orientations stratégiques
   • Politique sociale et conditions de travail
8. Désignation d'un membre du CSEC afin de prendre en son nom les mesures utiles à la gestion des missions confiés au cabinet d'expertise désigné
9. Désignation d'un élu du CSEC comme membre de la CSSCT C
10. Désignation du secrétaire de la CSSCT C
11. Questions diverses

24 mars 2022

Ordre du jour du 24 mars :

1. Approbations des procès-verbal du CSEC du 16 décembre 2021 et 27 janvier 2022
2. Intervention du Président
3. Consultation sur le projet C CAD
4. Information et consultation sur le projet Décret portant sur l'évolution de la réglementation de certaines qualifications des personnels
5. Information en vue d'une consultation sur le déploiement du projet Assitance Mutualisée Informatique (AMI) 
6. Information sur l'avancée du projet INNOVADON
7. Information sur la mise en place de nouveaux outils de Marketing Direct dans le cadre du sous-programme 4 d'INNOVADON (Référentiel de collectes, marketing automation ADOBE, CRM).
8. Information en vue d'une consultation sur la politique sociale et les conditions de travail 2022 : 
   • Politique d'alternance 2022
   • Index égalité salariale 2021
   • Présentation du rapport Syndex
9. Information en vue d'une consultation sur la situation économique et financière 2022
   • EPRD 2022
   • Présentation du rapport Syndex
10. Information sur l'évolution du Centre de Compétence Sécurité Opérationnelle (CCSO) en Service Sécurité Opérationnelle (SSO)
11. Information sur le REX Base Nationale des PAtients d'Intérêt (BNPI)
12. Information sur les accords signés en 2021
13. Questions diverses

20 avril 2022

Ordre du jour du 20 avril :

1. Approbations des procès-verbal du CSEC du 27 janvier 2022
2. Intervention du Président
3. Consultation sur le projet Décret portant sur l'évolution de la réglementation de certaines qualifications des personnels
4. Consultation sur la mise en place de nouveaux outils de Marketing Direct dans le cadre du sous-programme 4 d'INNOVADON (Référentiel de collectes, marketing automation ADOBE, CRM).
5. Information sur le REX Base Nationale des Patients d'Intérêt (BNPI)
6. Désignation d'un membre de la Commission égalité professionnelles.
7. Questions diverses

19 mai 2022

Ordre du jour du 20 avril :

1. Approbations des procès-verbal du CSEC du 27 janvier 2022
2. Intervention du Président
3. Information et consultation sur les PCA Cadre nationaux (Hors indisponibilité des ressources humaines) : UPR et BTQ
4. Consultation sur le déploiement du projet Assistance Mutualisée Informatique (AMI) - Phase 2 (généralisation sur les ETS (hors DOM))
5. Information en vue d'une consultation sur le projet de Règlement intérieur national
6. Information sur le bilan des Entretiens professionnels à 6 ans et le chiffrage de l'abondement à titre corectif comme prévu par la loi 07/03/2014
7. Information en vue d'une consultation sur la situation économique et financière 2022 :
   • Compte au 31/12/2021
   • Présentation du Rapport Syndex
8. Information en vue d'une consultation sur la politique sociale et les conditions de travail 2022 :
   • Consultation sur la mutualisation de la taxe d'apprentissage 2022
   • DOETH 2022
9. Information sur le bilan des comptes 2021 du CEC
10. Synthèse de la réunion de la CSSCTC du 18 mars
11. Questions diverses

30 juin 2022

Ordre du jour du 30 juin :

1. Approbations des procès-verbal du CSEC du 24 mars 2022
2. Information et consultation sur les PCA Cadre nationaux (Hors indisponibilité des ressources humaines) : BTQ
3. Consultation en vue d'une consultation sur la situation économique et financière 2022 :
   • Politique de recherche et de développement technologique (Bilan 2021, projet 2022)
   • Compatbilité analytique 2021
   • Rapport Syndex
4. Information sur les expérimentations en cours sur le projet TMC
5. Information sur le bilan des comptes 2021 du CSEC
6. Synthèse de la réunion de la CSSCT du 21/04/2022
7. Questions diverses

30 septembre 2022

Ordre du jour du 30 septembre :

1. Approbations des procès-verbal du CSEC du 20 avril, du 19 mai et du 30 juin
2. Information et consultation sur les PCA Cadres nationaux (Hors indisponibilité des ressources humaines) : BTQ
3. Information et consultation sur le transfert du panel de référence du CNRGS
4. Information en vue d'une consultation sur le projet TMC déployé aux Antilles et sur l'Ile de la Réunion
5. Information sur l'évolution de la procédure nationale "Principales mesures pour assurer la santé et la sécurité face à l'épidémie de COVID-19"
6. Synthèse de la réunion de la CSSCTC du 20 mai 2022
7. Désignation d'un membre de la CSSCTC en remplacement de Monsieur PICAUD

20 octobre 2022

Ordre du jour :

1. Approbations des procès-verbal du CSEC du 30 juin
2. Consultation sur le projet TMC déployé aux Antilles et sur l'Ile de la Réunion
3. Consultation sur le transfert du panel de référence du CNRGS
4. Information en vue d'une consultation sur le projet INNOVENTE
5. Information en vue d'ne consultation sur le déploiement d'INS (Identité Nationale de Santé)
6. Information en vue d'une consultation sur la politique sociale et les conditions de travail 2022 :
   • Rapport égalité professionnelle 2021
   • Bilan social national 2021
   • Bilan formation national 2021

10 novembre 2022

Ordre du jour :

1. Approbations des procès-verbal n°1 et n°2 du CSEC du 30 septembre
2. Intervention du Président
3. Droit d'alerte économique : Explications et réponses aux demandes complémentaires
4. Politique sociale et conditions de travail 2022 : Information en vue d'une consultation
   • Plan d'action : Rapport égalité professionnelle 2021
   • Rapport Syndex
5. Information en vue d'ne consultation sur le déploiement d'INS (Identité Nationale de Santé)
6. Information sur la plase test du concept "délivrance à distance"
7. Désignation de l'expert du CSEC sur les consultations obligatoires 2023
8. Désignation d'un membre du CSEC afin de prendre en son nom les mesures utiles à la gestion des missions confiés au cabinet d'expertise désigné
9. Questions diverses

15 décembre 2022

Ordre du jour :

1. Approbations des procès-verbal de la réunion du CSEC du 20 octobre
2. Intervention du Président
3. Droit d'alerte économique : Point d'étape
4. Politique sociale et conditions de travail 2022 : consultation globale
   • DUER National 2022
   • BHSCT 2021
5. Information en vue d'ne consultation sur la généralisation du dépistage du VHE
6. Information sur le plan de sobriété de l'EFS
7. Information sur les orientations nationales pour prévenir le risque de pénurie énergétique.
8. Information sur la mobilisation de la réserve sanitaire à l'EFS
9. Information sur les jours fériés 2023 travaillés en QBD
10. Information sur les avancées du sous-programme 2 (relation à distance avec les donneurs) dans le cadre du projet INNOVADON
11. Synthèse des réunions CSSCTC du 24 juin 2022 et du 22 septembre 2022
12. Questions diverses