Réunions négociations 2021

14 et 15 janvier 2021

Accords en négociation :

1. Plan d'Epargne pour la retraite collectif (PERCO)
2. Droit à la déconnexion
3. Accord relatif au télétravail au sein de l'EFS

Commissions de suivi :

1. Fonds Prévoyance et Frais de santé : Présentation du budget 2021 et examen des demandes d'intervention des personnels
2. Accords PEE et PERCO : renouvellement du marché public

11 et 12 février 2021

Accords en négociation :

1. Révision de l'accord relatif à un Plan d'Epargne pour la retaite collectif (PERCO) au sein de l'EFS
2. Droit à la déconnexion
3. Révision de l'Accord nationale sur le temps de travail (ANAT) : journée de solidarité et demandes de révision FO
4. Accord de substitution lié au transfert d'activités de l'INTS vers l'EFS
5. Accord relatif au télétravail au sein de l'EFS

10 et 11 mars 2021

Accords en négociation :

1. Droit à la déconnexion : projet de texte : préambule et chapitre 1
2. Accord relatif au télétravail au sein de l'EFS
3. Accord de substitution lié au transfert d'activités de l'INTS vers l'EFS

Commissions de suivi :

1. Epargne Salariale : cahier des charges
2. Observatoire des métiers : méthodologie et calendrier

15 et 16 avril 2021

Accords en négociation :

1. Droit à la déconnexion : projet d'accord
2. Accord relatif au télétravail au sein de l'EFS
3. NAO
4. Révision de la convention collective : événements familliaux et ancienneté

Commissions de suivi :

1. Epargne Salariale : cahier des charges et critères du marché épargne salariale
2. Observatoire des métiers : Macro diagnostic GPEC et orientations stratégiques

12 mai 2021

Accords en négociation :

1. Accord de substitution de l'INTS : Modalités de repositionnement des personnels dans le système de classification et de rémunération de l'EFS
2. Révision de l'accord droit syndical et modernisation du dialogue social : Finalisation du projet d'avenant relatif au calendrier prévisionnel des informations et consultations périodiques des instances représentatives du personnel au sein de l'EFS

Commissions de suivi :

1. Accord national sur le temps de travail (ANAT) : Plan d'actions 2021
2. Fonds sociaux prévoyance et frais de santé : Examen des demandes d'intervention

27 et 28 mai 2021

Accords en négociation :

1. Accord relatif au télétravail au sein de l'EFS : Finalisation de la négociation
2. NAO : Revendications syndicales et premières positions de la direction
3. Révision de l'accord relatif au cycle électoral et à la carte sociale de l'EFS 2018-2022
4. Révision de l'accord droit syndical et modernisation du dialogue social : 
   • Finalisation du projet d'avenant relatif au calendrier prévisionnel des informations et consultations périodiques des instances représentatives du personnel au sein de l'EFS
   • Demandes de révisions

10 et 11 juin 2021

Accords en négociation :

1. Accord relatif au télétravail au sein de l'EFS : Finalisation de la négociation
2. NAO : Revendications syndicales et premières positions de la direction
3. Accord de substitution INTS : repositionnement et restructuration du salaire
4. Révision de la convention collective de l'EFS : événements familiaux

15 et 16 juillet 2021

Accords en négociation :

1. Accord de substitution de l'INTS : Modalités de transposition dans le système de classification des emplois de l'EFS
2. Révision classification des emplois : finalisation de la négociation de l'accord de méthode
3. NAO
4. Révision classification des emplois : finalisation de la négociation de l'accord de méthode

Commissions de suivi :

1. Fonds sociaux "Frais de santé/Prévoyance"

16 et 17 septembre 2021

Accords en négociation :

1. Accord de substitution de l'INTS : Modalités de transposition dans le système de classification des emplois de l'EFS
2. Révision classification des emplois : finalisation de la négociation de l'accord de méthode

Commissions de suivi :

1. Epargne salariale : Accord PEE/PERCO (présentation de l'analyse des offres)
2. Accord projet social volet II HSSCTC : Restitution résultats du baromètre social
3. Régimes complémentaires "Frais de santé/Prévoyance" : Examen des comptes 2020

14 et 15 octobre 2021

Accords en négociation :

1. Accords PEE/PERECOL : projet d'avenants suite au nouveau marché
2. Révision classification des emplois : finalisation de la négociation de l'accord de méthode
3. Révision ANAT : Déplacements professionnels des cadres autonomes
4. Prime Exceptionnelle Pouvoir d'Achat (PEPA)

Commissions de suivi :

1. Fonds Sociaux Prévoyance et Frais de Santé
2. Accord projet social volet II HSSCTC : Présentation du bilan annuel
3. Accord portant sur l'emploi, l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap : Présentation du bilan annuel

19 novembre 2021

Accords en négociation :

1. Révision ANAT : Déplacements professionnels des cadres autonomes
2. Révision des accords PEE/PERECO
3. Révision du système de classifications des emplois et des rémunérations : bilan classification

Commissions de suivi :

1. Epargne salariale PEE/PERECO

8 et 9 décembre 2021

Accords en négociation :

1. Révision de l'accord sur les modalités d'accompagnement des réorganisations au sein de l'EFS : Projet d'avenant de prolongation
2. Révision de l'accord Projet social volet II HSSCT : fréquence du baromètre social
3. Interprétation de l'accord Projet social volet I : mobilité temporaire régionale
4. Révision accord droit syndical et modernisation du dialogue social : coordination des instances, inspections de site

Commissions de suivi :

1. Régimes complémentaires "Frais de santé / Prévoyance"
2. ANAT : Travail de nuit, restitution charge de travail des cadres