Réunions du CSEC 2025

23 janvier 2025

Ordre du jour :

1. Approbations des procès-verbal des réunions du 21 novembre 2024
2. Intervention du Président
3. Déclenchement du droit d’alerte économique – Demande d’explication formulée par le CSEC lors de la réunion du 19 décembre 2024
4. Situation économique et financière 2025 : consultation sur l'EPRD 2025
5. Consultation sur l'ambition plasma 2025
6. Information sur la gestion de la journée de solidarité
7. Consultation sur le projet de mutualisation des ressources et du pilotage des Systèmes d'information (Projet UniT):
   1. Présentation du rapport d'expertise par le cabinet SYNCEA
8. Politique sociale et conditions de travail 2025 - Information en vue de la consultation sur le DUER national 2024
9. Politique sociale et conditions de travail 2024 - Consultation sur le DUER national 2023
10. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2025 - Consultation sur le PAPRIPACT 2025
11. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2024 - Consultation sur le BHSCT 2023
12. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2024 - Consultation sur l'égalité professionnelle 2023
13. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2024 - Consultation sur le temps de travail
14. Consultation sur le projet middleware HLA/HPA/HNA
15. Consultation sur les projets d’actualisation de la charte des utilisateurs des systèmes d’information de l’EFS et de la charte des administrateurs des systèmes d’information de l’EFS
16. Information sur la mise en place ou l’utilisation de l’IA « Intelligence Artificielle » dans l’Etablissement
17. Questions diverses

20 mars 2025

Ordre du jour :

1. Approbations des procès-verbal des réunions du 19 décembre 2024 et du 23 janvier 2025
2. Intervention du Président
3. Situation économique et financière 2025 : information et consultation sur le budget rectificatif pour 2025
4. Politique sociale et conditions de travail 2025 - Consultation sur le DUER national 2024
5. Politique sociale et conditions de travail 2024 - Consultation sur le DUER national 2023
6. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2025 - Consultation sur le PAPRIPACT 2025
7. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2024 - Consultation sur le BHSCT 2023
8. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2024 - Consultation sur l'égalité professionnelle 2023
9. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2024 - Consultation sur le temps de travail
10. Consultation sur le projet de mutualisation des ressources et du pilotage des Systèmes d'information (Projet UniT)
11. Information sur l'index égalité salariale, ainsi que sur les écarts de réprésentation entre les femmes et les hommes parmi les cadres dirigeants et les membres de l'instance dirigeante de l'EFS en 2024
12. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2025 - Information en vue d’une consultation sur la politique d’alternance (Point d’étape, effectif alternants 2024 et affectation du solde de la taxe d’apprentissage 2025)
13. Information en vue de la consultation sur le projet de rattachement du laboratoire recherche et développement du département national de référence en immunohématologie et sang rare (DNRIHSR) au département recherche de l’établissement Ile de France
14. Information en vue de la consultation sur le projet de PCA CYBERSECURITE
15. Information en vue de la consultation sur le projet de charte sur le droit à la déconnexion
16. Information sur la mise en place ou l’utilisation de l’IA « Intelligence Artificielle » dans l’Etablissement
17. Présentation des informations récurrentes :
    • ​​Informations relatives aux activités à janvier 2025
    • Bilan ETP par ETS et absentéisme à janvier 2025
18. ​Information sur les accords signés en 2024
19. Questions diverses