Réunions du CSEC 2025

23 janvier 2025

Ordre du jour :

1. Approbations des procès-verbal des réunions du 21 novembre 2024
2. Intervention du Président
3. Déclenchement du droit d’alerte économique – Demande d’explication formulée par le CSEC lors de la réunion du 19 décembre 2024
4. Situation économique et financière 2025 : consultation sur l'EPRD 2025
5. Consultation sur l'ambition plasma 2025
6. Information sur la gestion de la journée de solidarité
7. Consultation sur le projet de mutualisation des ressources et du pilotage des Systèmes d'information (Projet UniT):
   1. Présentation du rapport d'expertise par le cabinet SYNCEA
8. Politique sociale et conditions de travail 2025 - Information en vue de la consultation sur le DUER national 2024
9. Politique sociale et conditions de travail 2024 - Consultation sur le DUER national 2023
10. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2025 - Consultation sur le PAPRIPACT 2025
11. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2024 - Consultation sur le BHSCT 2023
12. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2024 - Consultation sur l'égalité professionnelle 2023
13. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2024 - Consultation sur le temps de travail
14. Consultation sur le projet middleware HLA/HPA/HNA
15. Consultation sur les projets d’actualisation de la charte des utilisateurs des systèmes d’information de l’EFS et de la charte des administrateurs des systèmes d’information de l’EFS
16. Information sur la mise en place ou l’utilisation de l’IA « Intelligence Artificielle » dans l’Etablissement
17. Questions diverses

20 mars 2025

Ordre du jour :

1. Approbations des procès-verbal des réunions du 19 décembre 2024 et du 23 janvier 2025
2. Intervention du Président
3. Situation économique et financière 2025 : information et consultation sur le budget rectificatif pour 2025
4. Politique sociale et conditions de travail 2025 - Consultation sur le DUER national 2024
5. Politique sociale et conditions de travail 2024 - Consultation sur le DUER national 2023
6. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2025 - Consultation sur le PAPRIPACT 2025
7. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2024 - Consultation sur le BHSCT 2023
8. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2024 - Consultation sur l'égalité professionnelle 2023
9. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2024 - Consultation sur le temps de travail
10. Consultation sur le projet de mutualisation des ressources et du pilotage des Systèmes d'information (Projet UniT)
11. Information sur l'index égalité salariale, ainsi que sur les écarts de réprésentation entre les femmes et les hommes parmi les cadres dirigeants et les membres de l'instance dirigeante de l'EFS en 2024
12. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2025 - Information en vue d’une consultation sur la politique d’alternance (Point d’étape, effectif alternants 2024 et affectation du solde de la taxe d’apprentissage 2025)
13. Information en vue de la consultation sur le projet de rattachement du laboratoire recherche et développement du département national de référence en immunohématologie et sang rare (DNRIHSR) au département recherche de l’établissement Ile de France
14. Information en vue de la consultation sur le projet de PCA CYBERSECURITE
15. Information en vue de la consultation sur le projet de charte sur le droit à la déconnexion
16. Information sur la mise en place ou l’utilisation de l’IA « Intelligence Artificielle » dans l’Etablissement
17. Présentation des informations récurrentes :
    • ​​Informations relatives aux activités à janvier 2025
    • Bilan ETP par ETS et absentéisme à janvier 2025
18. ​Information sur les accords signés en 2024
19. Questions diverses

22 mai 2025

Ordre du jour :

1. Approbations des procès-verbal des réunions du 20 mars 2025
2. Intervention du Président
3. Désignation du secrétaire adjoint du CSEC
4. Consultation sur les orientations stratégiques 2025 (plan de transformation, ambition plasma 2025/2028, axes du COP 2025-2028)
5. Situation économique et financière 2025 - information en vue de la consultation sur comptes 2024
   • ​​Compes 2024
   • Comptes analytiques 2024
6. Situation économique et financière 2025 - information en vue de la consultation sur la politique de recherche et de développement technologique
7. Information en vue de la consultation sur les axes et orientations de la formations professionnelle 2025
8. Information en vue de la consultation sur le projet de relocalisation de l'activité EFS Réactifs du site de Nantes vers le site de Nancy Lobau
9. Politique sociale et conditions de travail 2025 - Information en vue de la consultation sur la DOETH/Actions en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
10. Consultation sur le projet de rattachement du laboratoire recherche et développement du département national de référence en immunohématologie et sang rare (DNRIHSR) au département recherche de l’établissement Ile de France
11. Consultation sur le projet de PCA CYBERSECURITE
12. Information en vue de la consultation sur le projet de charte sur le droit à la déconnexion
13. Information sur la mise en place ou l’utilisation de l’IA « Intelligence Artificielle » dans l’Etablissement
14. Questions diverses

26 et 27 juin 2025

Ordre du jour :

1. Intervention du Président
2. Désignation d’un membre de la commission santé sécurité et conditions de travail centrale
3. Situation économique et financière 2025 - Consultation sur les comptes 2024
   • Comptes 2024
   • Comptes analytiques 2024
4. Point sur la situation économique à fin mai 2025 et informations relatives aux activités et ETP
5. Information sur l’ambition plasma 2025 - Bilan à fin mai 2025
6. Orientations stratégiques 2026 volet 1 - Information sur l’ambition plasma 2026
7. Information en vue de la consultation sur le projet de territorialité de la collecte/Pilote OCPM-PACC
8. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2025 – Information en vue d’une consultation sur le bilan social 2024
9. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2025 – Information en vue d’une consultation sur le temps de travail 2024
10. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2025 - Information en vue d’une consultation sur le bilan formation 2024
11. Consultation sur les axes et orientations de la formation professionnelle 2025
12. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2025 - Information en vue de la consultation sur la DOETH/Actions en faveur de l’emploi des travailleurs handicapés
13. Consultation sur le projet de PCA CYBERSECURITE
14. Consultation sur le projet Pally bac (remplacement des Rolls et des cartons par des Pally et des bacs dans le cadre du transport de plasma pour le LFB)
15. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2025 – Consultation sur la politique d’alternance (Point d’étape, effectif alternants 2024 et affectation du solde de la taxe d’apprentissage 2025) 
16. Situation économique et financière 2025 - Consultation sur la politique de recherche et de développement technologique
17. Information en vue de la consultation sur le projet de charte sur le droit à la déconnexion
18. Information sur la mise en place ou l’utilisation de l’IA « Intelligence Artificielle » dans l’Etablissement.
19. Information sur la possibilité qui sera offerte au salarié de bénéficier d’un entretien professionnel tous les ans à partir de 2026.
20. Présentation des comptes du CSEC au 31 décembre 2024 et point de trésorerie au 31 mai 2025
21. Questions diverses

25 et 26 septembre 2025

Ordre du jour :

1. Intervention du Président
2. Approbation des PV de la réunion du 22 mai et la réunion des 26 et 27 juillet
3. Désignation d’un membre de la commission santé sécurité et conditions de travail centrale
4. Situation économique et financière 2025 - Consultation sur les comptes 2024
   • Comptes 2024
   • Comptes analytiques 2024
5. Point sur la situation économique à fin juillet 2025 et informations relatives aux activités et ETP
6. Information sur l’ambition plasma 2025 - Bilan à fin juillet 2025
7. Orientations stratégiques 2026 volet 1 - Information sur l’ambition plasma 2026
8. Information en vue de la consultation sur le projet de territorialité de la collecte/Pilote OCPM-PACC
9. Point d'information sur l'étape d'avancement du projet d'expérimentation de la délivrance à distance (DAD)
10. Consultation sur le projet de relocalisation de l'activité de l'EFS réactifs du site de Nantes vers le site de Nancy Lobau : restitution du rapport de l'expert.
11. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2025 – Information en vue d’une consultation sur le bilan social 2024
12. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2025 – Information en vue d’une consultation sur le temps de travail 2024
13. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2025 - Information en vue d’une consultation sur le bilan formation 2024
14. Consultation sur les axes et orientations de la formation professionnelle 2025
15. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2025 - Information en vue de la consultation sur la DOETH/Actions en faveur de l’emploi des travailleurs handicapés
16. Consultation sur le projet de PCA CYBERSECURITE
17. Consultation sur le projet Pally bac (remplacement des Rolls et des cartons par des Pally et des bacs dans le cadre du transport de plasma pour le LFB)
18. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2025 – Consultation sur la politique d’alternance (Point d’étape, effectif alternants 2024 et affectation du solde de la taxe d’apprentissage 2025) 
19. Situation économique et financière 2025 - Consultation sur la politique de recherche et de développement technologique
20. Information en vue de la consultation sur le projet de charte sur le droit à la déconnexion
21. Information sur la mise en place ou l’utilisation de l’IA « Intelligence Artificielle » dans l’Etablissement.
22. Présentation des comptes du CSEC au 31 décembre 2024 et point de trésorerie au 31 mai 2025
23. Questions diverses

23 octobre 2025

Ordre du jour :

1. Intervention du Président
2. Approbation des PV de la réunion du 22 mai et la réunion des 26 et 27 juillet
3. Désignation de l'expert du CSEC sur les consultations obligatoires 2026
   • Situation économique et financière
   • Orientations stratégiques
   • Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi
4. Désignation d'un membre du CSEC afin de prendre en son nom les mesures utiles à la gestion des missions confiées au cabinet d'expertise désigné.
5. Orientations stratégiques 2026 volet 1 - Consultation sur l’ambition plasma 2026
6. Projet de relocalisation de l’activité EFS Réactifs du site de Nantes vers le site de Nancy Lobau - Volet 1 : Consultation sur les principes de relocalisation, de continuité de l’activité et de repositionnement des salariés
7. Information en vue de la consultation sur le projet d’harmonisation en région de l’organisation des activités communication et marketing au sein d’une direction commune
8. Information en vue de la consultation sur le projet de développement de la sous-traitance de fabrication de réactifs au profit de la société Quidel Ortho
9. Consultation sur le projet de territorialité de la collecte/Pilote OCPM-PACC
10. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2025 – Consultation sur le bilan social 2024
11. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2025 –  Consultation sur le temps de travail 2024
12. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2025 - Consultation sur la DOETH/Actions en faveur de l’emploi des travailleurs handicapés
13. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2025 - Consultation sur le bilan formation 2024
14. Consultation sur le projet de charte sur le droit à la déconnexion
15. Ouverture de discussions à la demande du CSEC sur les mesures permettant de faire cesser la situation de manquement alléguée par la CFDT aux dispositions de l’article 3-2-3-3 de la convention collective (article 16 de la loi du 30 avril 2025 n° 2025-391 relatif à l’action de groupe) 
16. Information sur les jours fériés 2026 travaillés en QBD
17. Approbation des comptes du CSEC 2024
18. Questions diverses

27 novembre 2025

Ordre du jour :

1. Intervention du Président
2. Approbation des PV de la réunion 25 et 26 septembre 2025
3. Désignation du secrétaire de la commission égalité professionnelle centrale
4. Information en vue de la consultation sur les orientations stratégiques 2026 - volet2
5. Information en vue de la consultation sur les axes et orientations de la formation professionnelle 2026
6. Consultation sur le projet d’harmonisation en région de l’organisation des activités communication et marketing au sein d’une direction commune
7. Consultation sur le projet de développement de la sous-traitance de fabrication de réactifs au profit de la société QuidelOrtho
8. Information en vue de la consultation sur le projet de dématérialisation du bulletin de paie et mise en place d’un coffre-fort électronique
9. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2025 – Information en vue de la consultation sur le BHSCT national 2024
10. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2025 – Information en vue de la consultation sur l’égalité professionnelle 2024
11. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2026– Information en vue de la consultation sur le plan de développement des compétences​ 2026
12. Questions diverses

18 décembre 2025

Ordre du jour :

1. Intervention du Président
2. Approbation des PV de la réunion 23 octobre 2025
3. Désignation du secrétaire de la commission égalité professionnelle centrale
4. Information en vue de la consultation sur les orientations stratégiques 2026 - volet2
5. Informations relatives aux activités et ETP
6. Situation économique et financière 2026 - Information en vue de la consultation sur l'EPRD 2026
7. Consultation sur les axes et orientations de la formation professionnelle 2026
8. Consultation sur le projet de dématérialisation du bulletin de paie et mise en place d’un coffre-fort électronique
9. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2025 – Consultation sur le BHSCT national 2024
10. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2025 – Consultation sur l’égalité professionnelle 2024
11. Politique sociale, les conditions de travail et l’emploi 2026 – Consultation sur le plan de développement des compétences​ 2026
12. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2026 - Information en vue de la consultation sur le PAPRIPACT 2026
13. Information sur la suite du projet de TMS LEO : information des flux logistiques et transports, au sein des trois régions pilotes (HFNO, AURA et OCPM) - Présentation du REX 
14. Questions diverses