Réunions négociations 2022

13 et 14 janvier 2022

Accords en négociation :

1. Révision des systèes de classification et de rémunération : bilan rémunération
2. Révision accord droit syndical et modernisation du dialogue social : calendrier prévisionnel de coordination des IRP
3. Négociation accord cycle électoral et carte sociale
4. Révision ANAT : indicateurs suivi

Commissions de suivi :

1. Fonds sociaux prévoyance et frais de santé : examen des demandes d'intervention
2. Accord restauration : présentation du bilan 2020

10 et 11 février 2022

Accords en négociation :

1. Négociation accord cycle électoral et carte sociale 2022-2026 : Finalisation de la négociation
2. Négociation accord sur les modalités de vote dans le cadre des élections professionnelles 2022 : Ouvertude des négociations
3. Révision de l'ANAT : Nuit de noël et du nouvelle an
4. Révision de l'accord droit syndical et modernisation du dialogue social

Commissions de suivi :

1. Accord droit syndical et modernisation du dialogue social : Bilan/Retour d'expérience de la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel (CSEC/CSE)
2. Accord restauration : présentation du bilan 2020

24 février 2022

Accords en négociation :

1. Révision des systèmes de classification et de rémunération : Détermination des sujets à traiter en phase 1 : Positions direction et revendications syndicales

Groupe de travail technique paritaire :

1. Retour partagé sur les diagnostics des cabinets respectifs (People Base CBM et AOPS)

10 mars 2022

Accords en négociation :

1. Négociation sur l'accord sur les modalités de vote dans le cadre des élections professionnelles 2022 : finalisation de la discussion du texte
2. Révision de l'accord droit syndical et modernisation du dialogue social : demandes de révision syndicales et de la direction
3. Révision de l'accord projet social volet II HSSCT : prolongation de l'accord
4. Révision de l'accord cohésion sociale et égalité des chances : demande de révison FO et de prolongation de la direction
5. Révision de l'accord national sur le temps de travail : demande de révision FO

22 mars et 1er avril 2022

Accords en négociation :

1. Révision des systèmes de classification et de rémunération

14 et 15 avril 2022

Accords en négociation :

1. Protocole d'accord préélectoral : ouverture de la négociation et discussion du texte
2. Révision accord droit syndical et modernisation du dialogue social : finalisation de la discussion du texte
3. NAO : Remise du rapport
4. Révision des systèmes de classification et de rémunération

Commissions de suivi :

1. Fonds sociaux prévoyance et frais de santé : examen des demandes d'intervention

28 avril 2022

Accords en négociation :

1. Révision des systèmes de classification et de rémunération

12 et 13 mai 2022

Accords en négociation :

1. Protocole d'accord préélectoral : discussion du texte et présentation de la solution de vote
2. Révision accord droit syndical et modernisation du dialogue social
3. Accord cycle électoral et carte sociale 2022-2026 : finalisation du texte
4. Négociation Annuelle Obligatoire 2022
5. Révision des systèmes de classification et de rémunération

25 mai 2022

Accords en négociation :

1. Révision des systèmes de classification et de rémunération

12 et 13 juillet 2022

Accords en négociation :

1. Révision des systèmes de classification et de rémunération associée : Accord de méthode
2. Révision accord droit syndical et modernisation du dialogue social
3. Négociation de l'Accord sur la carte sociale 2022-2026 volet 2

Commissions de suivi :

1. Fonds sociaux prévoyance et frais de santé : examen des demandes d'intervention
2. Régimes complémentaires "Frais de Santé/Prévoyance"
3. Accord Personnel en situation de handicap
4. Accord Télétravail

15 et 16 septembre 2022

Accords en négociation :

1. Révision accord droit syndical et modernisation du dialogue social : Titre 1 et 2
2. Révision de l'accord d'interessement
3. Négociation annuelle obligatoire 2022
4. Révision du système conventionnel de classification des emplois et de rémunération associé

Commissions de suivi :

1. Accord Personnel en situation de handicap

13 et 14 octobre 2022

Accords en négociation :

1. Révision de l'accord relatif à la restauration au sein de l'EFS
2. Révision de l'accord relatif au droit syndical et la modernisation du dialogue social : calendrier et informations récurrentes
3. Révision de l'accord relatif à la carte sociale

Commissions de suivi :

1. Accord spécifique relatif aux régimes complémentaires de prévoyance et frais de santé
2. Accord portant sur l'emploi, l'insertion professionnelles et le maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap

17 et 18 novembre 2022

Accords en négociation :

1. Révision de l'accord spécifique relatif aux régimes complémentaires de prévoyance et frais de santé institués par la convention collective de l'EFS
2. Révision de l'accord relatif au droit syndical et la modernisation du dialogue social : calendrier et informations récurrentes
3. Révision de l'accord relatif à la carte sociale

Commissions de suivi :

1. Accord portant sur l'emploi, l'insertion professionnelles et le maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
2. Fonds sociaux "Frais de santé/prévoyance"
3. Convention collective de l'EFS : demandes FO

8 décembre 2022

Accords en négociation :

1. Révision de l'accord portant sur l'emploi, l'insertion professionnelles et le maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
2. Révision de l'accord relatif au droit syndical et la modernisation du dialogue social : informations récurrentes / fonctionnement et prérogatives des instances sur des organisations nationales décentralisées
3. Révision de l'accord relatif à la carte sociale

Commissions de suivi :

1. Observatoire des métiers dans le cadre de l'accord sur les modalités d'accompagnement des réorganisations : Pojet INNOVENTE