Réunions du CSEC 2021

28 et 29 janvier 2021

Ordre du jour du 28 janvier :

1. Approbation du procès-verbal du CSEC du 6 novembre 2020
2. Intervention du Président
3. Information sur le projet INNOVADON
4. Situation économique et financière - Information en vue d'une consultation : Avis intermédiaire sur l'EPRD 2021
5. Politique sociale et conditions de travail - Consultation globale : Avis intermédiaire sur le Plan de Développement des Compétences 2021
6. Orientations stratégiques - Information en vue d'une consultation : avis intermédiaire sur les Axes et orientations de la formation professionnelle 2019-2023
7. Questions diverses

Ordre du jour du 29 janvier :

1. Consultation sur le projet AMI
2. Consultation sur le projet BNPI
3. Information sur le projet Schéma Directeur de la Transformation Numérique (SDTN)
4. Information sur les jours fériés travaillés en QBD
5. Information sur les indicateurs de suivi du temps de travail 2018
6. Information sur les accords signés en 2020
7. Désignation membre de la Commission formation centrale
8. Désignation secrétaire de la Commission formation centrale.

23 février 2021

Ordre du jour du 23 février :

1. Approbation du procès-verbal du CSEC du 15 et 16 décembre 2020
2. Intervention du Président
3. Consultation sur le projet AMI
4. Politique sociale et conditions de travail : Avis intermédiaire sur le Plan de Développement des Compétences 2021
5. Information en vue d'une consultation sur les PCA cadre Nationnaux (Processus "collecter", "Préparer", "Délivrer/Distribuer", "Mettre à disposition des résultats des laboratoires", "Mettre à disposition des médicaments de thérapies innovante", "Mettre à disposition des cellules et des tissus").
6. Information sur le projet Schéma Directeur de la Transformation Numérique (SDTN)
7. Questions diverses

24 et 25 mars 2021

Ordre du jour du 24 mars :

1. Approbation du procès-verbal du CSEC du 15 et 16 décembre 2020
2. Orientations stratégiques : information en vue d'une consultation : Présentation des feuilles de route nationales
3. Politique sociale et conditions de travail : information en vue d'une consultation
   • Information en vue d'avis intermédiaire sur la politique d'alternance
   • Information sur l'index égalité salariale 2020
   • Information sur le Bilan des EI 2020

Ordre du jour du 25 mars :

1. Intervention du Président
2. Consultation sur les PCA cadre Nationaux :
   • Processus "Collecter"
   • Processus "Préparer"
   • Processus "Délivrer/Distribuer"
   • Processus "Mettre à disposition des résultats des laboratoires" 
   • Processus "Mettre à disposition des médicaments de thérapies innovantes"
   • Processus "Mettre à disposition des cellules et des tissus"
3. Questions diverses

20 et 21 mai 2021

Ordre du jour du 20 et 21 mai :

1. Approbation du procès-verbal du CSEC du 28 et 29 janvier 2021
2. Intervention du Président
3. Consultation sur les PCA cadre Nationaux (hors indisponibilité des ressources humaines)
4. Situation économique et financière : information en vue d'une consultation
   • Avis intermédiaire sur les comptes au 31/12/2020
   • Présentation des rapports Syndex (comptes et comptabilité analytique)
5. Politique sociale et conditions de travail : information en vue d'une consultation
   • Politique d'alternance : avis intermédiaire sur la mutualisation de la taxe d'apprentissage
   • Information sur les indicateurs sur le temps de travail 2020
6. Information et consultation sur le transfert d'USP (Unités de Sang Placentaire) du site d'Annemasse vers le site de Besançon
7. Information sur l'adaptation des mesures de fonctionnement de l'EFS suite aux annonces gouvernementales
8. Information sur le retour d'expérience sur les prises de rendez-vous en collecte et pérennisation du dispositif
9. Information sur le 1er rapport d'évaluation de la TMC
10. Information sur le déménagement du lieu de travail des personnels du CNRGS et du DEF
11. Information sur la nouvelle procédure de gestion des déplacements professionnels et calendrier de déploiement (projet CONCUR)
12. Information complémentaire sur les jours fériés travaillés en QBD 2021
13. Compte rendu de la CSSCTC du 25/02/2021
14. Information sur le bilan des comptes du CSEC 2020
15. Désignation d'un membre de la CSSCTC
16. Questions diverses

23 juin 2021

Ordre du jour du 23 juin :

1. Situation économique et financière - consultation globale :
   • Avis intermédiaire sur la politique de recherche et développement technologique 2021 (dont bilan 2020)
2. Information et consultation sur le transfert d'USP (Unités de Sang Placentaire) de l'ETS AURA (site d'Annemasse) vers ETS BFC (site de Besançon)
3. Politique sociale et conditions de travail : information en vue d'une consultation
   • avis intermédiaire sur le bilan formation 2020

24 août et 13 septembre 2021

Ordre du jour du 24 août :

1. Information en vue d'une consultation du CSEC sur les mesures de contrôle résultant de la mise en oeuvre de l'obligation vaccinale prévue au I de l'article 12 de la Loi n°2021-1040 du 5 août 2021.

Ordre du jour du 13 septembre :

1. Consultation du CSEC sur les mesures de contrôle résultant de la mise en oeuvre de l'obligation vaccinale prévue au I de l'article 12 de la Loi n°2021-1040 du 5 août 2021.

22 septembre 2021

Ordre du jour du 22 septembre :

1. Approbation des PV des réunions du 23 février, des 24 et 25 mars, des 20 et 21 mai et du 23 juin 2021.
2. Politique sociale et conditions de travail : information en vue d'une consultation
   • avid intermédiaire sur le Bilan social année 2020
   • avis intermédiaire sur le Bilan formation année 2020
   • Présentation des Rapports Syndex
3. Situation économique et financière - consultation globale :
   • Avis intermédiaire sur la politique de recherche et développement technologique 2021

21 octobre 2021

Ordre du jour du 21 octobre :

1. Approbation des PV des réunions du 23 février, des 24 et 25 mars, des 20 et 21 mai et du 22 septembre 2021.
2. Situation économique et financière - consultation globale :
   • Avis intermédiaire sur la politique de recherche et développement technologique 2021
3. Information sur le rapport d'évaluation définitif et la généralisation de la Téléassistance Médicale en Collecte (TMC)
4. Information sur l'activité ITC de l'ETS Centre Pays de la Loire
5. Politique sociale et conditions de travail : information en vue d'une consultation
   • avid intermédiaire sur le Bilan social année 2020
   • avis intermédiaire sur le Bilan formation année 2020
   • avis intermédiaire sur le Bilan DOETH 2020
   • avis intermédiaire sur le Rapport égalité professionnelle 2020
   • Présentation des Rapports Syndex

17 novembre 2021

Ordre du jour du 21 octobre :

1. Approbation des PV des réunions du 23 février, des 24 et 25 mars, des 20 et 21 mai et du 23 juin 2021.
2. Validation du PV de restitution de la Commission Santé Sécurité et Condition de Travail du 2 juillet 2021
3. Politique sociale et conditions de travail : information en vue d'une consultation
   • avis intermédiaire sur le Bilan social année 2020
   • avis intermédiaire sur le Bilan formation année 2020
   • avis intermédiaire sur le Bilan DOETH 2020
   • avis intermédiaire sur le Rapport égalité professionnelle 2020
   • avis intermédiaire sur le DUER national
   • Présentation des Rapports Syndex
4. Information et consultation sur le transfert de USP (Unité de Sang Placentaire) de l'ETS Auvergne Rhône Alpes (site d'Annemasse) ver l'ETS Bourgogne Franche Comté (site de Besançon)
5. Information et consultation sur la généralisation de la Téléassistance Médicale en Collecte (TMC)
6. Information sur le projet C-CAD
7. Information sur le projet UPRADON
8. Information sur l'activité ITC de l'ETS Centre Pays de la Loire

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16 décembre 2021

Ordre du jour du 16 décembre :

1. Approbation des PV des réunions du 24 août, 13 et 22 septembre, et 21 octobre.
2. Consultation sur la généralisation de la Téléassistance Médicale en Collecte (TMC)
3. Consultation sur le transfert de USP (Unité de Sang Placentaire) de l'ETS Auvergne Rhône Alpes (site d'Annemasse) ver l'ETS Bourgogne Franche Comté (site de Besançon)
4. Information sur l'adaptation des mesures de fonctionnement de l'EFS suite aux annonces gouvernementales dans le cadre de la COVID-19
5. Information et consultation sur le recours au télétravail exceptionnel dans la cadre de la COVID-19
6. Politique sociale et conditions de travail : consultation sur 
   • Plan de développement des compétences 2021
   • Politique d'alternance 2021
   • Index égalité salariale 2020
   • Bilan des EI 2020
   • Indicateurs temps de travail 2020
   • Bilan formation année 2020
   • Bilan social année 2020
   • Rapport égalité professionnelle 2020
   • Bilan DOETH 2020
   • DUER national 2021
7. Information en vue d'une consultation sur la politique sociale et conditions de travail 2022 :
   • Plan de développement des compétences 2022
   • PAPRIPACT 2022
8. Consultation sur la situation économique et financière 2021 :
   • ??EPRD 2021
   • Comptes au 31/12/2020
   • Politique de recherche et développement technologique 2021
9. Consultation sur les orientations stratégiques :
   • Contrat d'Objectifs et Performance (COP)
   • Axex et orientations de la formation 2019-2023
   • Feuilles de routes nationales
   • Trajectoire économique et emploi
   • Diagnostic prospectif emplois et compétences
10. Validation de la synthèse de la commission santé sécurité et conditions de travail centrale du 24 septembre 2021

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