Réunions du CSEC 2020

22 et 23 janvier 2020

Ordre du jour du 22 janvier :

1. Approbation du procès-verbal des réunions du CSEC des 27 juin et 17 octobre 2019
2. Compte rendu de la commission Santé Sécurité et Conditions de Travail Centrale du 17 septembre
3. Désignation du trésorier adjoint du CSEC
4. Désignation d'un membre de la Commission Economique Centrale
5. Désignation d'un membre de la Commission Formation Centrale
6. Politique sociale et conditions de travail - Information en vue d'une consultation : avis intermédiaire sur le plan de développement des compétences 2020 (avec information sur le bilan de la campagne des entretiens de carrières 2019).
7. Orientations stratégiques - Information en vue d'une consultation : avis intermédiaire sur les Axes et orientations de la formation professionnelle 2020
8. Politique sociale et conditions de travail - Information en vue d'une consultation : avis intermédiaire sur le PAPRIPACT 2020
9. Information et consultation sur les modalités de reconnaissance salariale dans le cadre de la TMC
10. Information sur le document unique d'évaluation des risques professionnels 2019

Ordre du jour du 23 janvier :

1. Intervention du président
2. Consultation sur le projet Bonnes Pratiques Transfusionnelles et le plan d'action associé.
3. Situation économique et financière - Information en vue d'une consultation : avis intermédiaire sur l'EPRD 2020 (présentation du rapport Syndex)
4. Information et consultation sur le déploiement de l'oxygène en collecte
5. Information sur l'évolution du projet de Mélanges de Concentrés de Granulocytes issus de Sang Total (MCGST) et de son calendrier de déploiement
6. Information sur l'évolution du projet CONCUR
7. Information sur les indicateurs de satisfactions usagers DGS
8. Questions diverses

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du CSEC du 8 novembre 2019
2. Intervention du président
3. Information en vue d'une consultation sur le projet de transfert d'activités de l'INTS vers l'EFS
4. Orientations stratégiques : information en vue d'une consultation : présentation du projet de COP 2020-2024
5. Consultation sur le bilan social 2018 (présentation du rapport syndex complémentaire sur l'absentéisme)
6. Information et consultation sur le rapport égalité professionnelle 2018 (avec information sur le bilan de la campagne des Evolutions individuelles 2019)
7. Présentation sur l'Index salarial
8. Politique sociale et conditions de travail - information en vue d'une consultation : avis intermédiaire sur le PAPRIPACT 2020
9. Politique sociale et conditions de travail - information en vue d'une consultation : avis intermédiaire sur le document unique d'évaluation des risques professionnels 2019.
10. Information sur l'ensemble des éléments répondant à la réglementation CMR prévus par le code du travail (suite au courrier de la DIRECCTE en date du 22/01/2020).
11. Information sur le bilan PERIDEL 2018
12. Information sur l'audit SI
13. Information sur la réforme de la taxe d'apprentissage et le cadrage EFS pour 2020
14. Information sur les accords signés en 2019
15. Désignation d'un membre de la commission économique centrale (démission de Mme Boulanger le 25/02)
16. Questions diverses :
    • Bilan de l'augmentation des médecins en janvier 2020
    • Calendrier de suivi des temps de travail à l'EFS

Ordre du jour :

1. Intervention du président
2. Point d'actualités sur le COVID-19
3. Information sur le Plan de continuité d'activité par processus
4. Stratégie de l'Etablissement et moyens mis en oeuvre dans le cadre du maintien de l'autosuffisance nationale : corrélation prélèvements/cessions, gestion des stocks, plasmaphérèse, nombre de PSL détruits pour IPD et périmés
5. Données sociales sur la dernière quinzaine de mars 2020 : taux d'absentéisme par activité et par région, arrêts de travail par région et par catégorie (maladie, garde d'enfant ou personnes à risque), nombre de cas COVID par région et par activité, nombre de salariés en télétravail par région
6. Information sur les mesures relatives à l'entretien des locaux et règles d'hygiène en période de COVID 19 et aux EPI
7. Présentation de la méthodologie de mise à jour du DUER national

22 avril 2020

Ordre du jour :

1. Intervention du Président
2. Stratégie et projets de recherche EFS dans le cadre de la Covid-19 et impacts organisationnels associés
3. Stratégie de l'Etablissement et moyens mis en oeuvre dans le cadre du maintien de l'autosuffisance nationale : correlation prélèvements/cessions, gestion des stocks, plasmaphérèse, nombre de PSM détruits pour les IPD et périmés.

Ordre du jour :

1. Intervention du Président
2. Lignes directives du déconfinement :
   • Présentation des orientations nationales sur l'organisation du travail et la sécurité du personnel
   • Présentation des données prévisionnelles d'activité nationales jusqu'à début juillet 2020
   • Présentation des données sociales
3. Point sur l'évolution du calendrier du projet de transfert des activités du CNRGS et du DEF de l'INTS vers l'EFS
4. Questions diverses 

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal des CSEC du 22, 23 janvier et 26 février 2020
2. Intervention du président
3. Information en vue d'une consultation sur le projet de transfert d'activités du CNRGS et du DEF de l'INTS vers l'EFS
4. Politique sociale et conditions de travail : information en vue d'une consultation
   • Information sur la politique d'Alternance
   • Avis intermédiaire sur le Bilan DOETH 2020
5. Situation économique et financière : Information en vur d'une consultation
   • Information sur les comptes au 31/12/2019
   • Présentation du Rapport Syndex
6. Questions diverses.

Ordre du jour :

1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation des PV des CSEC des 20 mars, 9 et 22 avril et 11 mai 2020
3. Intervention du Président
4. Consultation sur le projet de transfert d'activités du CNRGS et du DEF de l'INTS vers l'EFS
5. Information en vue d'une consultation sur le projet BNPI
6. Information sur le projet MS santé
7. Situation économique et financière : Information en vue d'une consultation
   • Avis intermédiaire sur les comptes au 31/12/2019
   • Présentation de la décision modificative sur l'EPRD 2020
   • Information sur la politique de recherche et développement technologique 2020
8. Politique sociale et conditions de travail : information en vue d'une consultation
   • Avis intermédiaire sur la DOETH 2019
9. Information sur les modifications d'organisation de la Biothèque transfusionnelle centralisée
10. Compte rendu de la réunion de la Commission Santé Sécurité et Conditions de travail Centrale du 28 février 2020
11. Questions diverses.

Ordre du jour :

1. Approbation des PV des CSEC des 19 mai, 25 juin et 16 juillet 2020
2. Intervention du Président
3. Information sur la mise à jour des mesures de protection des personnels en période de pandémie COVID-19
4. Information en vue d'une consultation sur la modification du projet TMC dans sa phase expérimentale : ajout d'une 3ème vague de site pilote.
5. Information sur le retour d'expérience du projet MCGST (Mélange de Concentrés  de Granulocytes issus de Sang Total) et modifications liées au contexte du COVID-19
6. Information en vue d'une consultation sur le projet BNPI (Base Nationale des Patients d'Intérêt) : information sur la phase test
7. Information et consultation sur la modification des garanties des régimes complémentaires "Prévoyance et frais de santé"
8. Information sur les modifications dans l'organisation de la Biothèque Transfusionnelle Centralisée.
9. Situation économique et financière : Consultation globale : information sur la politique de recherche et développement technologique 2020
10. Information sur l'avancée du projet INTS
11. Information sur le projet MS santé (Messagerie Sécurisée)
12. Information sur l'Audit SI (Système d'Information)
13. Présentation du Bilan des comptes 2019 du CEC.
14. Compte rendu de la réunion Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail du 28 février 2020
15. Questions diverses.

Ordre du jour :

1. Intervention du Président
2. Consultation sur la modification du projet TMC dans sa phase expérimentale : ajout d'une 3ème vague de site pilote.
3. Information et consultation su l'actualisation du plan de continuité d'activité (PCA) de la qualification biologique des dons prélevés dans l'ETS Guadeloupe Guyane.
4. Information sur les indicateurs de suivi du temps de travail 2018 et 2019.
5. Information complémentaire sur le déploiement du projet MCGST (Mélange de Concentrés  de Granulocytes issus de Sang Total).
6. Politique sociale et conditions de travail : Information en vue d'une consultation
   • Avis intermédiaire sur le Rapport Egalité Profesionnelle 2019.
   • Avis intermédiaire sur le Bilan Social 2019.
   • Avis intermédiaire sur le Bilan Formation 2019.
7. Information sur l'audit SI.
8. Information sur le bilan intéressement et épargne salariale 2019.
9. Information sur le projet INTS.
10. Questions diverses.

15 et 16 décembre 2020

Ordre du jour du 15 décembre :

1. Approbation du procès-verbal des réunions du CSEC des 22 septembre et 21 octobre 2020
2. Intervention du Président
3. Information et consultation sur l'actualisation du plan de continuité d'activité (PCA) de la qualification biologique des dons prélevés dans l'ETS Guadeloupe Guyane.
4. Information en vue de consultation sur le projet AMI
5. Information en vue d'une consultation sur le projet BNPI
6. Information sur le projet INTS
7. Questions diverses.

Ordre du jour du 16 décembre :

1. Comptes rendu des réunions des Commissions Santé Sécurité et Conditions de Travail Centrale des 19 juin et 24 septembre
2. Information sur les indicateurs de suivi du temps de travail 2018
3. Politique sociale et conditions de travail - Information en vue de consultation :
   1. Avis intermédiaire sur le Bilan social année 2019
   2. Avis intermédiaire sur le Bilan formation année 2019
   3. Avis intermédiaire sur le DUER National 2020
   4. Avis sur le PAPRIPACT 2021
4. Désignation de l'expert du CSEC sur les consultations obligatoires :
   1. Situation économique et financière
   2. Orientations stratégiques
   3. Politique sociale et conditions de travail
5. Désignation d'un membre du CSEC afin de prednre en son nom les mesures utiles à la gestion des missions confiés au cabinet d'expertise désigné.