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Réunions du CSEC 2024

Mise à jour le 31/05/2024

25 janvier 2024

 

Ordre du jour :

  1. Approbations des procès-verbal des réunions des 28 novembre et 14 décembre 2023
  2. Intervention du Président
  3. Synthèse des commissions :
    1. Commission CSSCT du 23 et 24 novembre 2023
    2. Commission formation du 5 décembre 2023
  4. Situation économique et financière 2024 : information en vue d'une consultation sur l'EPRD 2024
    1. Présentation du rapport de l'expert Syncéa
  5. Information en vue d'une consultation sur le projet de réorganisation de la relation donneurs à distance de l'EFS dans le cadre du sous-programme Innovadon "Etre en lien : transformation de la relation à distance"
  6. Information en vue d'une consultation sur le projet de déploiement de l'outil Diabolocom au sein des centres de contact de l'EFS dans le cadre du sous-programme Innovadon "Etre en lien : transformation de la relation à distance"
  7. Consultation sur le projet TMS LEO : informatisation des flux logistiques et transports suite à l'information préalable des 25 et 26 mais 2023
  8. Consultation sur les orientations stratégiques 2024 suite à l'information préalable du 14 décembre 2023
    1. COP 2020-2024 (priorités 2024)
    2. Situation de l'emploi
  9. Consultation sur les orientations stratégiques 2024 suite à l'information préalable du 14 décembre
    1. Les axes et orientations de la formation professionnelle 2024
  10. Politique sociale et conditions de travail 2023 - Consultation globale
  11. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2024 - Consultation sur le Plan de développement des compétences 2024 suite à l'information préalable du 14 décembre 2023
  12. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2024 - Information en vue d'une consultation sur le PAPRIPACT 2024
  13. Information en vue d'une consultation sur la mise à jour de la procédure dispositif lanceur d'alerte interne
  14. Information sur les jours fériés travaillés par région et par service
  15. Questions diverses

 

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21 mars 2024

 

Ordre du jour :

  1. Approbations des procès-verbal des réunions des 29 juin 2023, 14 décembre 2023 et 25 janvier 2024
  2. Intervention du Président
  3. Situation économique et financière 2024 : consultation sur l'EPRD 2024
  4. Consultation sur le projet de réorganisation de la relation donneurs à distance de l'EFS dans le cadre du sous-programme Innovadon "Etre en lien : transformation de la relation à distance"
  5. Consultation sur le projet de déploiement de l'outil Diabolocom au sein des centres de contact de l'EFS dans le cadre du sous-programme Innovadon "Etre en lien : transformation de la relation à distance"
  6. Information en vue d'une consultation sur la poursuite du projet d'expérimentation de la délivrance à distance suite à l'information ayant eu lieu le 10 novembre 2022 (incluant un bilan de la phase test du concept réalisée).
  7. Information sur l'index égalité salariale ainsi que sur les écarts de représentation entre les femmes et les hommes pami les cadres dirigeants et es membres de l'instance dirigeante de l'EFS en 2023.
  8. Information en vue d'une consultation sur le projet d'arrêté relatif aux qualifications de certains personnels des établissements de transfusion sanguine.
  9. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2024 - Consultation sur le PAPRIPACT 2024.
  10. Information en vue d'une consultation sur le dispositif lanceur d'alerte interne
  11. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2024 - Information en vue d'une consultation sur la politique d'alternance
  12. Information en vue d'une consultation sur le projet de déploiement de l'outil de gestion administrative de formation, maintenance et prestations associées de Campur EFS.
  13. Information sur le retour d'expérience suite au déploiement du projet Innovente au sein de la région pilote Bretagne.
  14. Synthèse des commissions :
    • Commission CSSCT du 23 et 24 novembre 2023
    • Commission formation du 5 décembre 2023
  15. Information sur les accords signés en 2023
  16. Questions diverses
    1. Pourquoi l'EFS a modifié le bérème de remboursement des frais de missions contre l'avis du conseil d'administration ? FO rappelle que le CA du 21 juillet 2023 a validé le précédent barème qui devait s'appliquer jusqu'au 27 juillet 2024. Cette augmentation du bérème a été décidée du fait de l'inflation. Il ne nous semble pas que la situation se soit améliorée depuis le 21 juillet.
    2. Selon la convention collective de l'EFS (article 3-2-2-2), dès lors que le salarié a 1 an d'ancienneté, le complément de salaire par l'employeur est versé dès le premier jour d'absence afin de garantir un maintien de salaire sur le net. Serait-il possible de savoir sur qeulle base juridique, l'EFS s'appuie pour appliquer trois jours de carence exclusivement sur les élements variables lors d'un arrêt maladie ?
    3. Il semblerait que le calcul de déplacements d'astreintes les jours fériés ait été modifié au 1er janvier 2023 et que lors d'un réseau paie national, il a été demandé à certaines régions de l'appliquer. En GEST, cette modification entraine des variations de paiement pour les salariés. Nous vous demandons de nous fournir le calcul qui avait été fait avant ainsi que le nouveau  ?
    4. La convention collective a été faite en 2008 et que depuis une multitude d'avenants et d'accords sont venus modifier la plupart des informations. Pourriez-vous nous donner la dernière mise à jour mais aussi appliquer une règle de Mise à jour systématique tous les 4 ans maximum afin de redonner aux nouveaux élus de chaque mandat un document à jour sur lequel se référer ?

 

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16 mai 2024

 

Ordre du jour :

  1. Approbations des procès-verbal des réunions du 21 mars 2024
  2. Intervention du Président
  3. Situation économique et financière 2024 : Information en vue d'une consultation sur les comptes 2023
    1. ​Comptes 2023
    2. Comptes analytiques 2023
  4. Information sur le retour d'expérience suite au déploiement du projet Innovente au sein de la région pilote Bretagne.
  5. Point d'information sur le nouveau barème des frais professionnels hôtellerie et restauration de l'EFS depuis le 1er mars 2024
  6. Situation économique et financière 2024 : Information en vue d'une consultation sur la politique de recherche et de développement technologique
  7. Politique sociale, les conditions de travail et l'emploi 2024 : Information en vue d'une consultation sur la DOETH/Actions en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés.
  8. Information sur le projet d'implantation de l'activité UPR de l'ETS CPDL
  9. Consultation sur la poursuite du projet d'expérimentation de la délivrance à distance suite à l'information ayant eu lieu le 21 mars 2024
  10. Consultation sur le dispositif lanceur d'alerte interne
  11. Consultation sur le projet de déploiement de l'outil de gestion administrative de formation, maintenance et prestations associées de Campur EFS.
  12. Questions diverses

 

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