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Ordre du jour du CSEC de juillet

Publié le 13/07/2020

ordre du jour du CSEC

La Direction a décidé de réunir les élus du CSEC, représentant les différentes régions de France, pour la réunion du 16 juillet 2020 de 13h30 à 17h15.

Ordre du jour du CSEC :

  1. Désignation d'un secrétaire de séance
  2. Approbation des PV des CSEC des 20 mars, 9 et 22 avril et 11 mai 2020
  3. Intervention du Président
  4. Consultation sur le projet de transfert d'activités du CNRGS et du DEF de l'INTS vers l'EFS
  5. Information en vue d'une consultation sur le projet BNPI
  6. Information sur le projet MS santé
  7. Situation économique et financière : Information en vur d'une consultation
    • Avis intermédiaire sur les comptes au 31/12/2019
    • Présentation de la décision modificative sur l'EPRD 2020
    • Information sur la politique de recherche et développement technologique 2020
  8. Politique sociale et conditions de travail : information en vue d'une consultation
    • Avis intermédiaire sur la DOETH 2019
    Information sur les modifications d'organisation de la Biothèque transfusionnelle centralisée
  9. Compte rendu de la réunion de la Commission Santé Sécurité et Conditions de travail Centrale du 28 février 2020
  10. Questions diverses.